- droit d'adhérer
- право присоединиться (к договору); право вступить в организацию
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Droit De Vote En France — Droit de vote Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes … Wikipédia en Français
Droit de vote en France — Droit de vote Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes … Wikipédia en Français
Droit de vote en france — Droit de vote Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes … Wikipédia en Français
adhérer — [ adere ] v. tr. ind. <conjug. : 6> • XIVe; lat. adhaerere, de ad et haerere « être fixé » 1 ♦ (Choses) Tenir fortement par un contact étroit de la totalité ou la plus grande partie de la surface. ⇒ coller. Des pneus qui adhèrent bien à la… … Encyclopédie Universelle
Droit Des Associations En France — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises. La loi no 82 1169 du 31… … Wikipédia en Français
Droit des associations en france — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises. La loi no 82 1169 du 31… … Wikipédia en Français
Droit du travail en France — Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement intérieur Relations indivi … Wikipédia en Français
Droit de la chasse en France — En droit français, la chasse est définie comme un prélèvement artificiel sur la faune terrestre. La loi dite Verdeille définit l acte de chasse comme « tout acte volontaire lié à la recherche, à la poursuite ou à l attente du gibier ayant… … Wikipédia en Français
Droit des associations en France — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises (sauf Bas Rhin, Haut Rhin et… … Wikipédia en Français
Droit d'association — Liberté d association La liberté d association est le droit de constituer, d adhérer et de refuser d adhérer à une association. Sommaire 1 La liberté d association dans le monde 2 Le cas de la France 2.1 La reconnaissance la liberté d association … Wikipédia en Français
Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français